Le GHT Santé 41

Président(e) : Directeur du CHSVB
Vice-Président(e) : Président(e) de la CMG du GHT Santé 41

Compétences

• Le comité stratégique arrête le projet hospitalier de territoire, dont le projet médico-soignant qui lui est proposé par la CMG.
• Il définit toute modalité de mise en œuvre du projet hospitalier de territoire, détermine les équipes médicales communes et le schéma territorial de la permanence et de la continuité des soins.
• Il définit les orientations stratégiques communes aux établissements membres du groupement en matière de gestion prospective des emplois et des compétences, d’attractivité et de recrutement, de formation, de rémunération et de temps de travail des médecins.
• Il définit le projet social et le projet managérial du groupement.
• Il est consulté sur les orientations de la politique qualité du groupement et les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Composition

Le Comité Stratégique comprend :

• les directeurs(trices) des établissements parties à la présente convention
• les président(e)s des commissions médicales des établissements parties à la présente convention
• les président(e)s des commissions de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements parties à la présente convention
• le président(e) du collège médical de groupement
• le médecin responsable du département d’information médicale de territoire

Composition du Comité stratégique

Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
Directeur du CHSVB et Président(e) du Comité Stratégique
Président(e) de CME et de la CMG
Coordonnateur(trice) général(e) des soins et président(e) de la CSIRMT de territoire
Directeur(trice) de Cabinet

Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Coordonnateur(trice) des Soins
Directeur(trice)
Président(e) de CME

Centre Hospitalier de Montrichard
Président(e) de CME
Coordonnateur(trice) des soins

Centre Hospitalier de Saint-Aignan
Coordonnateur(trice) des soins
Président(e) de CME
Directeur(trice) (CH de St Aignan et Montrichard)

EHPAD de Selles-sur-Cher
Directeur(trice) délégué(e)
Coordonnateur(trice) des soins

Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire
Directeur(trice)
Directeur(trice) des soins
Président(e) de CME

Président(e): Maire de Blois, Président(e) du Conseil de Surveillance du CHSVB

Compétences

Selon la convention constitutive du GHT Santé 41, « Il/Elle est chargé(e) d’évaluer les actions mises en œuvre par le groupement pour garantir l’égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire du groupement. À ce titre, il/elle peut émettre des propositions et est informé(e) des suites qui leur sont données. »

Composition

• des maires des communes sièges des établissements parties au groupement
• du Président(e) du Comité Stratégique
• des directeurs(trices) des établissements parties au groupement
• du Président(e) de la commission médicale de groupement
• des représentant(e)s désigné(e)s par les président(e)s des Conseils de Surveillance des établissements parties au groupement, dans la limite d’un(e) représentant(e) par établissement.
• des membres invités par le Président(e) du Comité Territorial des Élus

Composition du CTEL

Maire de Blois, président(e) du CTEL
Vice-Président(e) Communauté d’Agglomération de Blois-Agglopolys
Président(e) du Comité Stratégique du GHT Santé 41
Président(e) de la Commission Médicale de Groupement du GHT Santé 41
Président(e) de la CSIRMT du GHT Santé 41
Directeur(trice) adjoint(e) représentant(e) Directrice des CH de St Aignan et de Montrichard
Président(e) du Conseil de Surveillance du CH de Vendôme-Montoire
Directeur(trice) du Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire
Président(e) de CME du Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire
Maire de Vendôme, président(e) de la communauté d’agglomération Territoires Vendômois
Directeur(trice) du Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Président(e) de la CME du Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Maire de Romorantin-Lanthenay
Maire-Adjoint(e) de Romorantin-Lanthenay
Maire de Saint-Aignan-sur-Cher
Directeur(trice) des CH de St Aignan et de Montrichard
Président(e) de CME du CH de Montrichard
Maire de Selles-sur-Cher
Président(e) de CME du CH de Saint-Aignan-sur-Cher
Président(e) du Conseil de surveillance du CH de Montrichard
Maire de Montoire-sur-le-Loir
Vice-Président(e) du Conseil d’administration de l’EHPAD de Selles-sur-Cher

Président(e): Président(e) de la CME du CHSVB

Compétences

La CMG peut faire des propositions au comité stratégique sur toute modalité de mise en œuvre du projet médical partagé, qu’elle élabore. Elle est consultée sur :

• La constitution d’équipes médicales de territoire ;
• La mise en place de pôles inter-établissements ou de fédérations médicales interhospitalières ;
• Le schéma territorial de la permanence et de la continuité des soins ;
• La politique territoriale qualité et les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
• Les orientations en matière de gestion prospective des emplois et des compétences, d’attractivité et de recrutement, de formation, de rémunération et de temps de travail des médecins
• Le projet social et le projet managérial du groupement (volet médical)
• La politique de coopération territoriale
• La politique territoriale de recherche et d’innovation
• La politique territoriale des systèmes d’information ;

Composition

La CMG du GHT Santé 41 comprend 27 membres, selon la répartition suivante :

• 6 président(e)s de Commissions Médicales d’Établissement
• 6 vice-président(e)s de Commissions Médicales d’Établissement
• 6 chefs de pôles du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
• 4 chefs de pôles du Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay
• 4 chefs de pôles du Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire
• 1 médecin responsable du département de l’information médicale de territoire

Avec voix consultative :

• Le président(e) du Comité stratégique
• Le président(e) de la Commission des Soins Infirmiers, de rééducation et médico-techniques du GHT ;
• Les directeur(trice)s des établissements parties au groupement ;
• Un(e) représentant(e) des coordonnateurs(trices) de la gestion des risques associés aux soins, désigné(e) par le directeur(trice) de l’établissement support ;
• Un(e) représentant(e) des sages-femmes pour les établissements ayant une maternité.
• Un(e) praticien(ne) membre de la commission médicale de chaque établissement partie au groupement lorsque ce dernier n’est pas organisé en pôles.

Président(e) : Directeur(trice) du CHSVB

Compétences

Le comité des usagers du groupement est consulté sur la politique territoriale qualité et les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ; et sur les modalités de mise en œuvre du projet médico-soignant de territoire.

Composition

Le comité des usagers du groupement comprend un(e) représentant(e) par établissement partie au groupement, élu(e) parmi les représentant(e)s des usagers des instances des usagers des établissements parties. Chacun(e) de ces représentant(e)s titulaires est suppléé(e) par un(e) représentant(e) des usagers élu(e) selon les mêmes modalités.

Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
Directeur(trice) du CH Simone Veil de Blois, Président(e) du Comité des Usagers – GHT Santé 41
Président(e) de la CSIRMT du GHT Santé 41
Représentant(e) des Usagers Titulaire
Représentant(e) des Usagers Suppléant(e)

Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Représentant(e) des Usagers Titulaire
Représentant(e) des Usagers Suppléant(e)

Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire
Représentant(e) des Usagers Titulaire
Représentant(e) des Usagers Suppléant(e)

Centre Hospitalier de Saint-Aignan
Représentant(e) des Usagers Titulaire
Représentant(e) des Usagers Suppléant(e)

Centre Hospitalier de Montrichard
Représentant(e) des Usagers Titulaire
Représentant(e) des Usagers Suppléant(e)

Président(e) : Coordinatrice Générale des Soins du CHSVB

Compétences

Selon la convention constitutive du GHT Santé 41, « Les commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements parties au groupement délèguent à la commission de groupement, la consultation pour avis sur :

• La recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
• La politique de développement professionnel continu »

Composition

La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques du groupement est composée de :

• Des président(e)s des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements parties au groupement
• Un(e) représentant(e) par établissement partie au groupement, élu(e) parmi les membres des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements parties. Chacun(e) de ces représentant(e)s titulaires sera suppléé(e) par un(e) représentant(e) des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques des établissements parties, élu(e) selon les mêmes modalités.
• Le(la) Directeur(trice) de l’IFSI-IFAS du groupement, en tant qu’invité(e) permanent(e)
• Le(la) Président(e) du Comité Stratégique, en tant qu’invité(e) permanent(e)

Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
Coordinatrice Générale des Soins

Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire
Directeur(trice)
Infirmière

Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Président(e) de la CSIRMT, Directeur(trice) des Soins
Cadre de Santé

Centre Hospitalier de Saint-Aignan
Coordonnateur(trice) des Soins
Cadre de Santé

Centre Hospitalier de Montrichard
Président(e) de la CSIRMT, Coordonnateur(trice) des Soins
Infirmière

EHPAD de Selles-sur-Cher
Cadre de Santé Coordonnateur(trice)
Kinésithérapeute

Président(e) : Directeur(trice) du CHSVB

Compétences

Selon la convention constitutive du GHT Santé 41, « La conférence territoriale de dialogue social est informée des projets de mutualisation, concernant notamment la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, les conditions de travail et la politique de formation au sein du groupement. »

Composition

La conférence territoriale de dialogue social comprend :

• Le(la) Président(e) du Comité Stratégique, président(e) de la conférence
• Le(la) directeur(trice) des ressources humaines du CHSVB
• La présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico Techniques du GHT
• Les directeurs(trices) des établissements parties au groupement
• 7 représentant(e)s du syndicat CFDT
• 1 représentant(e) du syndicat FO
• 5 représentant(e)s du syndicat CGT